Les Mentions légales
1. Le présent site est un site informatif édité
par Aquila Sécurité –sarl au capital de 10 000€ - 3 rue du Golf – Parc Innolin
33700 Mérignac RCS Bordeaux 751602350
Il a pour objet de présenter l'activité d’ Aquila Sécurité.
2. Le prestataire ayant réalisé ce site est la société Amaïa Communication [email protected] – France - www.amaiacom.com.
3. La société Aquila Sécurité est son propre hébergeur et assure le stockage direct et permanent des données du site sous la responsabilité de son webmaster.
4. La publication du site web est assurée par la société Aquila Sécurit.
5. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
6. Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
7. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
8. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web " Aquila Sécurité " est accessible 24h/24h et 7jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique.
9. En conséquence, l'utilisateur reconnaît accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet.
10. Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs et de remédier dans les meilleurs délais à la réhabilitation de l'accès au site.
11. La structure générale, l'ensemble des données, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tout autre élément composite du site sont la propriété exclusive d’Aquila Sécurité.
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos ou images, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web et de Aquila Sécurité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web www.aquila-securite.fr, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
12. Aquila Sécurité met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles, régulièrement vérifiés et mis à jour, mais ne saurait être tenu pour responsable, d'une absence de disponibilité des dites informations et/ou de la présence d'un virus sur son site. En cas d'erreur ou d'inexactitude des informations, Aquila Sécurité mettra en œuvre les moyens à sa disposition afin de procéder à une rectification dans les meilleurs délais.
13. Le contenu de ce site web est régi par la loi française.
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